Les actualités
Octobre 2024 - Séance du 28 octobre 2024
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 octobre 2024 à 18h30
N°1 - 82/2024 Désignation d'un secrétaire de séance
N°2 - 83/2024 Approbation PV du 16/09/2024
N°3 – 84/2024 Extension du périscolaire : avenant 1 au lot 2 charpente métallique
N°4 – 85/2024 Extension du périscolaire : avenant 1 au lot 3 couverture et bardage zinc
N°5 - 86/2024 Extension du périscolaire : avenant 1 au lot 4 enduit bardage
N°6 – 87/2024 Extension du périscolaire : avenant 1 au lot 7 Plomberie, Sanitaire, Chauffage
N°7 - 88/2024 Extension du périscolaire : avenant 1 au lot 8 plâtrerie, bloc portes
N°8 - 89/2024 Extension du périscolaire : avenant 2 lot 3 couverture et bardage zinc
N°9 - 90/2024 Extension du périscolaire : avenant 2 lot 5 menuiseries extérieures
N°10 – 91/2024 Travaux rue du moulin choix de l'entreprise
N°11 – 92/2024 Personnel communal : Règlement intérieur
N°12 – 93/2024 Personnel communal : Autorisations spéciales d'absence
N°13 – 94/2024 Personnel communal : Compte épargne temps
N°14 – 95/2024 Mise en oeuvre de la participation sociale complémentaire pour le risque santé
N°15 – 96/2024 Mise en oeuvre de la participation sociale complémentaire pour le risque prévoyance
N°16 – 97/2024 Création poste Directeur Général des Services
N°17 – 98/2024 Création poste agent contractuel TNC dont la quotité de travail est inférieure à 50%
N°18 – 99/2024 Révision tarif salle de Nondkeil
N°19 – 100/2024 Transport et entrées piscine
Divers
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Septembre 2024 - Séance du 16 septembre 2024
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 septembre 2024
N°1 - 65/2024 Désignation d'un secrétaire de séance
N°2 - 66/2024 Approbation PV du 17/06/2024
N°3 – 67/2024 Extension du périscolaire : avenant 1 au lot 1 Terrassement Gros œuvre VRD
N°4 – 68/2024 Extension du périscolaire : avenant 1 au lot 6 électricité
N°5 - 69/2024 Extension du périscolaire : avenant 1 au lot 9 Chape carrelages sols souple
N°6 – 70/2024 Extension du périscolaire : avenant 1 au lot 10 peinture
N°7 - 71/2024 Objet : Extension du périscolaire : avenant 2 au lot 11 cuisine
N°8 - 72/2024 Travaux extension du périscolaire : acceptation d’un sous-traitant lot 1
N°9 - 73/2024 Travaux extension de la mairie : acceptation d’un sous-traitant lot 3
N°10 - 74/2024 Exploitation des installations génie climatique des bâtiments communaux : Avenant 3
N°11 – 75/2024 Objet : Réalisation piste cyclable : Rumelange – Ottange – Boulange : accord de principe
N°12 – 76/2024 Adhésion au contrat d’assurance des risques statutaires du CDG 57
N°13 – 77/2024 Adhésion au service de vérification des dossiers retraite du CDG 57
N°14 – 78/2024 Création d’un poste d’adjoint d’animation
N°15 – 79/2024 Restitution de la compétence relative à la création d’une maison de santé pluridisciplinaire aux communes
N°16 – 80/2024 Réflexions sur le devenir de la CCPHVA
N°17 – 81/2024 Instauration d’un régime d’autorisation préalable à la mise en location dit « Permis de louer »
Divers
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Juin 2024 - Séance du 17 juin 2024
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 juin 2024
N°1 - 42/2024 Désignation d'un secrétaire de séance
N°2 - 43/2024 Approbation PV du 08/04/2024
N°3 – 44/2024 Extension de la mairie : choix des entreprises chargées des travaux
N°4 – 45/2024 Travaux extension du périscolaire : Acceptation d’un sous-traitant
N°5 - 46/2024 Convention d’objectif et de moyens pour la mise à disposition du pumptrack
N°6 – 47/2024 Terrain de football à 8 et création de courts de tennis couverts : dépôt du permis de construire
N°7 - 48/2024 Assurances de la ville juillet 2024 – décembre 2027
N°8 - 49/2024 2024 Convention de suivi des contrats d’assurances
N°9 - 50/2024 Subvention exceptionnelle Club de pêche et loisirs
N°10 - 51/2024 Convention avec le Centre de Gestion de la Moselle concernant les missions facultatives de la prévention des risques professionnels
N°11 – 52/2024 Création de postes d’adjoint technique principal de 1ère classe (à temps partiel) et d’un poste d’adjoint administratif principal de 1ère classe
N°12 – 53/2024 création poste apprentissage BTS
N°13 – 54/2024 mise en place du dispositif du service civique
N°14 – 55/2024 Prise en charge d’un transport scolaire Maternelle de Nondkeil (aquarium Amnéville)
N°15 – 56/2024 Prise en charge d’un transport scolaire (collège Aumetz)
N°16 – 57/2024 Périscolaire : Prise en charge d’un transport entre l’école de Nondkeil et le périscolaire
N°17 – 58/2024 Prise en charge d’un transport scolaire périscolaire Ottange : Zoo Amnéville
N°18 – 59/2024 Périscolaire : Adoption de nouveaux tarifs
N°19 – 60/2024 Fixation des dotations fournitures scolaires : Année scolaire 2024/2025
N°20 – 61/2024 Fixation des dotations pour les séjours de découverte. Année scolaire 2024/2025
N°21 – 62/2024 Présentation du rapport d’activité du SMITU 2022
N°22 – 63/2024 Délibération de principe en vue d’une adhésion au SMITU
N°23 – 64/2024 Motion relative aux mesures d’économies annoncées par l’Etat susceptibles d’affecter les finances locales à l’initiative de l’Association des petites villes de France
Divers
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Avril 2024 - Séance du 08 avril 2024
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 avril 2024
N°1 - 15/2024 Désignation d'un secrétaire de séance
N°2 - 16/2024 Approbation PV du 12/02/2024
N°3 - 17/2024 Compte de gestion 2023 du budget de la ville.
N°4 - 18/2024 Compte administratif 2023 du budget de la ville
N°5 - 19/2024 Affectation du résultat du compte administratif 2023 du budget de la ville
N°6 - 20/2024 Compte de gestion 2023 du service annexe d’assainissement
N°7 - 21/2024 Compte administratif 2023 du service annexe d’assainissement
N°8 - 22/2024 Affectation du résultat du compte administratif 2023 du service annexe d’assainissement
N°9 - 23/2024 Budget primitif 2024 de la ville
N°10 - 24/2024 Vote du taux des taxes communales.
N°11 -25/2024 Vote des subventions communales année 2024
N°12 -26/2024 Budget primitif service annexe d’assainissement 2024
N°13 -27/2024 Vote du taux de la redevance d’assainissement
N°14 -28/2024 Participation du budget de la ville au budget assainissement
N°15 – 29/2024 Exonération de la taxe sur les spectacles.
N°16 – 30/2024 Extension du périscolaire : avenant 1 au lot 5 menuiseries extérieures
N°17 – 31/2024 Travaux d’enfouissement de réseaux basse tension Grand’rue et rue Principale – OTTANGE – Programme 2022– Régularisation fonds de concours
N°18 – 32/2024 Travaux réfection rue de la concorde, jardins, puits, monceau, funiculaire : choix d’un Maître d’oeuvre
N°19 – 33/2024 Construction d’une salle multi usages en extension de la mairie : Demande de subventions
N°20 – 34/2024 Chasse communale : frais de criée
N°21 – 35/2024 Bail pour maison de chasse
N°22 – 36/2024 Achat de terrain (jardin) rue Saint Félix
N°23 – 37/2024 Achat de terrains (voirie) rue de l’atelier
N°24 – 38/2024 Institution de la prime pouvoir d’achat
N°25 – 39/2024 Création d’un poste de chef de service de police municipale principal de 2ème classe
N°26 – 40/2024 Prise en charge d’un transport scolaire Maternelle Ottange : ferme pédagogique colline bleue
N°27 – 41/2024 Vente livre artisans et commerçants d’Ottange
Divers
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Février 2024 - Séance du 12 février 2024
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 FEVRIER 2024
N°1 - 4/2024 Désignation d'un secrétaire de séance
N°2 - 5/2024 Approbation PV du 29-01-2024
N°3 – 06/2024 Bilan de la concertation et arrêt des ZaENR
N°4 – 07/2024 Extension du périscolaire : avenant 1 au lot 11 cuisine
N°5 – 08/2024 Exploitation des installations génie climatique des bâtiments communaux : Avenant 2
N°6 – 09/2024 Organisation du temps scolaire
N°7 – 10/2024 Chasse communale : Résultat de l'adjudication publique signature bail de location chasse période du 2/2/24 au 1/2/2033
N°8 – 11/2024 Chasse communale : Nomination d’un estimateur dégâts gibier rouge
N°9 – 12/2024 Réalisation d'une plantation de chêne pubescent, et d'érable champêtre, d'alisier torminal, en forêt communale d’Ottange Lot 3 acceptation d’un sous-traitant
N°10 – 13/2024 Destination des coupes de bois
N°11 – 14/2024 Rapport annuel d’activité sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement
Divers
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Janvier 2024 - Séance du 29 janvier 2024
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JANVIER 2024
N°1 - 01/2024 Désignation d'un secrétaire de séance
N°2 - 02/2024 Approbation PV du 06/12/2023
N°3 - 03/2024 Chasse communale : Validation des candidatures pour l'adjudication et droit de priorité
Divers
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MAIRIE DE OTTANGE-NONDKEIL
39 Rue Principale57840 OTTANGE
Téléphone 03.82.50.53.33
Fax 09.70.60.04.54
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