Avril 2024 - Séance du 08 avril 2024
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 avril 2024
N°1 - 15/2024 Désignation d'un secrétaire de séance
N°2 - 16/2024 Approbation PV du 12/02/2024
N°3 - 17/2024 Compte de gestion 2023 du budget de la ville.
N°4 - 18/2024 Compte administratif 2023 du budget de la ville
N°5 - 19/2024 Affectation du résultat du compte administratif 2023 du budget de la ville
N°6 - 20/2024 Compte de gestion 2023 du service annexe d’assainissement
N°7 - 21/2024 Compte administratif 2023 du service annexe d’assainissement
N°8 - 22/2024 Affectation du résultat du compte administratif 2023 du service annexe d’assainissement
N°9 - 23/2024 Budget primitif 2024 de la ville
N°10 - 24/2024 Vote du taux des taxes communales.
N°11 -25/2024 Vote des subventions communales année 2024
N°12 -26/2024 Budget primitif service annexe d’assainissement 2024
N°13 -27/2024 Vote du taux de la redevance d’assainissement
N°14 -28/2024 Participation du budget de la ville au budget assainissement
N°15 – 29/2024 Exonération de la taxe sur les spectacles.
N°16 – 30/2024 Extension du périscolaire : avenant 1 au lot 5 menuiseries extérieures
N°17 – 31/2024 Travaux d’enfouissement de réseaux basse tension Grand’rue et rue Principale – OTTANGE – Programme 2022– Régularisation fonds de concours
N°18 – 32/2024 Travaux réfection rue de la concorde, jardins, puits, monceau, funiculaire : choix d’un Maître d’oeuvre
N°19 – 33/2024 Construction d’une salle multi usages en extension de la mairie : Demande de subventions
N°20 – 34/2024 Chasse communale : frais de criée
N°21 – 35/2024 Bail pour maison de chasse
N°22 – 36/2024 Achat de terrain (jardin) rue Saint Félix
N°23 – 37/2024 Achat de terrains (voirie) rue de l’atelier
N°24 – 38/2024 Institution de la prime pouvoir d’achat
N°25 – 39/2024 Création d’un poste de chef de service de police municipale principal de 2ème classe
N°26 – 40/2024 Prise en charge d’un transport scolaire Maternelle Ottange : ferme pédagogique colline bleue
N°27 – 41/2024 Vente livre artisans et commerçants d’Ottange
Divers
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Février 2024 - Séance du 12 février 2024
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 FEVRIER 2024
N°1 - 4/2024 Désignation d'un secrétaire de séance
N°2 - 5/2024 Approbation PV du 29-01-2024
N°3 – 06/2024 Bilan de la concertation et arrêt des ZaENR
N°4 – 07/2024 Extension du périscolaire : avenant 1 au lot 11 cuisine
N°5 – 08/2024 Exploitation des installations génie climatique des bâtiments communaux : Avenant 2
N°6 – 09/2024 Organisation du temps scolaire
N°7 – 10/2024 Chasse communale : Résultat de l'adjudication publique signature bail de location chasse période du 2/2/24 au 1/2/2033
N°8 – 11/2024 Chasse communale : Nomination d’un estimateur dégâts gibier rouge
N°9 – 12/2024 Réalisation d'une plantation de chêne pubescent, et d'érable champêtre, d'alisier torminal, en forêt communale d’Ottange Lot 3 acceptation d’un sous-traitant
N°10 – 13/2024 Destination des coupes de bois
N°11 – 14/2024 Rapport annuel d’activité sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement
Divers
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Janvier 2024 - Séance du 29 janvier 2024
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JANVIER 2024
N°1 - 01/2024 Désignation d'un secrétaire de séance
N°2 - 02/2024 Approbation PV du 06/12/2023
N°3 - 03/2024 Chasse communale : Validation des candidatures pour l'adjudication et droit de priorité
Divers
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Fax 09.70.60.04.54
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